Philippe Le Gal

De: Philippe Le GAL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant du Conseil national de la conchyliculture (CNC) (titulaire)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000054381984(source JORF)
nomination
03 Juillet 202603/07/2026
De: Philippe LE GAL
Comité national de la conchyliculture, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Commandant Jean-Philippe CÔTE, Association française des capitaines de navires
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000053036440(source JORF)
nomination
17 Décembre 202517/12/2025
De: LE GAL (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'orientation permanent de FranceAgriMer
personnalité représentant la production du secteur de la pêche et de l'aquaculture
Groupe:
FranceAgriMer
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050734276(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: Philippe LE GAL
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000050192975(source JORF)
nomination
10 Septembre 202410/09/2024
De: Philippe Le GAL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire du Conseil national de la conchyliculture (CNC)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000046683605(source JORF)
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Philippe LE GAL
président du Comité national de la conchyliculture, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
v)
représentant du secteur de la conchyliculture
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Philippe LE GAL
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000045940659(source JORF)
nomination
21 Juin 202221/06/2022
De: Le Gal (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
I. - Groupe production
1° Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000045632524(source JORF)
nomination
22 Avril 202222/04/2022
De: Philippe LE GAL
président du Comité national de la conchyliculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentant de la conchyliculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe LE GAL
Objet:
membre du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire du conseil national de la conchyliculture (CNC)
Remplace:M. Gérald VIAUD
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000043220612(source JORF)
nomination
06 Mars 202106/03/2021
De: LE GAL Philippe
Objet:
membres du conseil d'orientation permanent de FranceAgriMer
personnalité représentant la production du secteur de la pêche et de l'aquaculture
Groupe:
FranceAgriMer
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039229771(source JORF)
nomination
17 Octobre 201917/10/2019
De: Philippe LE GAL
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
Assistent aux séances du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer avec voix consultative
représentant de la conchyliculture
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Le Gal (Philippe, Jean, Bernard)
ostréiculteur, président du Comité national de la conchyliculture ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000038759146(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Philippe LE GAL
président du Comité national de la conchyliculture, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
représentant du secteur de la conchyliculture
Remplace:M. Philippe ORTIN
Groupe:
Comité national de la biodiversité
JORFTEXT000038712211(source JORF)
nomination
02 Juillet 201902/07/2019
De: Philippe LE GAL
président du Comité national de la conchyliculture
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels
Représentant de la conchyliculture
Remplace:M. Joseph COSTARD
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000038359335(source JORF)
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Philippe LEGAL
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Philippe ORTIN
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
JORFTEXT000037627577(source JORF)
nomination
21 Novembre 201821/11/2018
De: Philippe Le GAL
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Remplace:M. Pascal CHELLET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000037182117(source JORF)
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Philippe LE GAL
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de signature du présent arrêté. L'arrêté du
5 octobre 2017
portant nomination du président du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000037058390(source JORF)
nomination
14 Juin 201814/06/2018
De: Le Gal (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000036898265(source JORF)
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Philippe Le Gal
Nantes, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Jael Vieira, Lyon, professeure des écoles
Enseignement technique : sciences et techniques industrielles dominante sciences et techniques industrielles
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
MENH1700465A(source BOEN)
nomination
14 Septembre 201714/09/2017
De: Philippe LEGAL
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalités représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000033225090(source JORF)
nomination
12 Octobre 201612/10/2016
De: Le Gal (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000029323699(source JORF)
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Le Gal (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486(source JORF)
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Le Gal (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Le Gal (Philippe)
» au lieu de : «
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : a) Représentants des sections régionales, lire : «
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000221876(source JORF)
nomination
10 Avril 200210/04/2002